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- 1. NOS SERVICES
- 2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- 3. REPRÉSENTATIONS DES UTILISATEURS
- 4. ACTIVITÉS INTERDITES
- 5. CONTRIBUTIONS GÉNÉRÉES PAR LES UTILISATEURS
- 6. CONTRIBUTION LICENCE
- 7. GESTION DES SERVICES
- 8. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
- 9. DURÉE ET RÉSILIATION
- 10. MODIFICATIONS ET INTERRUPTIONS
- 11. LOI APPLICABLE
- 12. RÉSOLUTION DES LITIGES
- 13. CORRECTIONS
- 14. AVERTISSEMENT
- 15. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
- 16. INDEMNISATION
- 17. DONNÉES UTILISATEUR
- 18. COMMUNICATIONS, TRANSACTIONS ET SIGNATURES ÉLECTRONIQUES
- 19. DIVERS
- 20. CONTACTEZ-NOUS
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- Votre contenu ne viole aucune loi, notamment en matière de protection des mineurs ;
- Votre contenu ne constitue pas de publicité ou de sollicitation non autorisée ;
- Votre contenu ne vise pas à nuire ou menacer autrui.
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